Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTIVA
ROUSSEAU Pascal, Jean agent commercial

Numéro de dépôt :
3374161
Date de dépôt :
03/08/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/08/2015
ALTIVA de ROUSSEAU Pascal

Présentation de la marque ALTIVA

Déposée le 3 août 2005 par ROUSSEAU Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ALTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est ROUSSEAU Pascal, Jean agent commercial domicilié(e) 14 bis rue du Moulinier,44690 CHATEAU-THEBAUD - 44690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEAU PASCAL domicilié(e) 14 BIS RUE DU MOULINIER,44690 CHATEAU-THEBAUD - 44690 - France.

La marque ALTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIVA est expirée depuis le 3 août 2015.


ROUSSEAU Pascal, Jean agent commercial - 14 bis rue du Moulinier,44690 CHATEAU-THEBAUD - 44690 - France


ROUSSEAU PASCAL - 14 BIS RUE DU MOULINIER,44690 CHATEAU-THEBAUD - 44690 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Tables de pique nique, bancs, corbeilles, bacs d'orangerie, mâts de fleurissement. Jeux de plein air : jeux sur ressort, portiques, bacs à sable, cabanes, ensembles composés de une ou plusieurs tours avec toboggan et éléments à grimper, jeux de corde ; modules pour skate parks, terrains multisports, mini-golf, tables de ping pong, jeux gonflables, trampolines, piscines à boule. Equipements sportifs pour salles et stades : buts de hand, foot, basket, hockey ; poteaux et filets pour volley, badminton, tennis ; équipements pour gymnastique, sports de combat, sports nautiques et aquatiques ; murs d'escalade. Clôtures sportives : clôtures et filets pare-ballons et pare-balles (tennis, golf), mains courantes de stades. Pose et maintenance de tous ces équipements. Service de construction de bâtiments ; constructions et aménagements liés aux loisirs : chalets, cabines de plage, observatoires, kiosques, buvettes, embarcadères, abris de jardin, sanitaires, pontons, estacades, passerelles, cheminements, coursives, terrasses. Construction de bâtiments en bois. Construction d'habitations légères de loisirs. Animation ludique (divertissement), sportive et culturelle. Services de loisirs. Formation. Publication de livres. Etude de projets techniques liés aux activités sportives et de loisirs. Conseil en construction. Conseil en propriété intellectuelle.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.